– Article 1er –

«La Société de Pneumologie de l’Ouest» (S.P.O.), fondée en 1964, a pour but de concourir au progrès médical et plus particulièrement Pneumologique en étudiant et en faisant connaître tout ce qui se rattache à l’art du diagnostic et du traitement au double point de vue pratique et théorique.

Son existence est à durée illimitée.

Son siège social est établi à l’adresse suivante :

Maison des Associations (Agora)
2 bis avenue Albert de Mun
44600 SAINT-NAZAIRE

avec l’accord de «La Vie Associative», Mairie de SAINT-NAZAIRE.

– Article 2 –

Les moyens d’action de la S.P.O. sont :

• L’organisation de travaux scientifiques coopératifs et de la publication de mémoires,
• L’organisation de séances de travail et de conférences,
• L’établissement de réseaux d’échanges scientifiques et professionnels au niveau régional, national ou international avec des sociétés similaires.

– Article 3 –

La S.P.O. est composée de membres fondateurs et de membres titulaires.

Pour être membre titulaire, il faut être agrée par le Conseil d’Administration après dépôt auprès de cette instance d’une candidature écrite. Le parrainage n’est pas obligatoire. L’acceptation définitive se fait par élection en Assemblée Générale.

Le montant de la cotisation annuelle est décidé par le Conseil d’Administration chaque année.

Le titre de Membre d’Honneur peut être décerné par le Conseil d’Administration aux personnes qui rendent ou ont rendu des services signalés à la Société. Ce titre confère aux personnes qui I’ont obtenu le droit de faire partie de I’Assemblée Générale sans être tenues de payer une cotisation annuelle.

– Article 4 –

La qualité de membre de la Société se perd :

• Par la démission,
• Par la radiation, prononcée pour non-paiement de la cotisation ou pour motifs graves, par le Conseil d’Administration. Le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir des explications, sauf recours à l’Assemblée Générale.

– Article 5 –

La Société est administrée par un Conseil d’Administration (CA) composé de 16 membres élus pour quatre ans par I’Assemblée Générale, choisis parmi les membres titulaires dont se compose cette Assemblée et d’un membre permanent éventuel (secrétaire adjoint, p.e. : voix consultative) ainsi que de tout sociétaire utile aux débats (voix consultative).

Le renouvellement du CA est organisé par quart au cours de l’Assemblée Générale Ordinaire Annuelle.

Le CA procède parmi ses membres constitutifs élus, à l’élection du Président de la Société, pour un mandat de quatre ans et à celle du Vice-président, pour la même durée. ll procède également à la nomination sans limitation de durée du secrétaire général de la Société, du trésorier, ainsi qu’éventuellement d’un secrétaire adjoint et d’un trésorier adjoint.

Le Bureau de l’Association se compose :

• Du Président
• Du Vice-président,
• Du secrétaire et de son adjoint,
• Du trésorier et de son adjoint.

En cas de vacance de l’un de ses membres, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de celui-ci. Le remplacement définitif est réalisé lors de la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres remplaçants ainsi élus prennent fin à l’époque où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Les membres sortants sont rééligibles.

Toutes ces fonctions sont renouvelables à leur échéance.

– Article 6 –

Le Conseil d’Administration se réunit une fois l’an et à titre exceptionnel chaque fois qu’il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart de ses membres.

La présence du tiers des membres du Conseil d’Administration est nécessaire pour la validité des délibérations.

Il est tenu un procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le Président et le secrétaire. Ils sont conservés dans les archives de la Société.

– Article 7 –

Les membres de la société ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées.

– Article 8 –

L’Assemblée Générale de Société comprend tous les membres de la Société. Elle se réunit au moins une fois par an et chaque fois qu’elle est convoquée par le Conseil d’Administration ou sur la demande du quart au moins de ses Membres.

Son ordre du jour est réglé par le Conseil d’Administration.

Son bureau est celui du Conseil.

Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d’Administration, sur la situation financière et morale de la Société. Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour et pourvoit, s’il y a lieu, au renouvellement des membres du Conseil d’Administration.

– Article 9 –

Les dépenses sont ordonnancées par le Président.

La Société est représentée en justice et dans les actes de la Vie Civile par un membre du Conseil d’Administration spécialement choisi à cet effet.

Le représentant de la Société doit jouir du plein exercice de ses droits civils.

– Article 10 –

Les ressources de la société sont composées :

• Des cotisations des membres,
• De subventions diverses pouvant être issues de personnes morales ou physiques ou d’organismes de formation, dès lors qu’elles sont conformes aux dispositions légales,
• Des produits de services ou prestations fournies par I’Association S.P.O,
• Et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

– Article 11 –

Le représentant de I’Association en justice et dans les actes de la Vie Civile doit faire connaître dans les trois mois, à la Sous-préfecture de SAINT-NAZAIRE tous les changements survenus dans l’Administration ou la Direction de l’Association ainsi que toutes les modifications apportées à ses statuts.

– Article 12 –

La dissolution de l’Association ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale Extraordinaire convoquée spécialement à cet effet et réunissant au moins les deux tiers de ses membres.

L’Assemblée Générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de I’Association. Elle attribue l’actif net conformément à la loi.

La dissolution doit faire l’objet d’une déclaration à la Sous-préfecture de SAINT-NAZAIRE.